Accord cadre de prestations de traiteur "Buffets et Cocktails" Date et heure limite de remise des plis: 06/05/2014 12:00 Référence: Intitulé: Accord cadre de prestations de traiteur "Buffets et Cocktails" Ministère de l'Egalité des Territoires et du Logement - Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie Réponse dématérialisée Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé. Marche public de services de prestations de traiteurs pour le compte de la direction regionale idf de pole emploi - NouMa.fr. Merci pour votre visite. Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarché La centrale des marchés a mis en place 1 nouveaux service pour vous faire gagner du temps Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur. Archive Suivre ce marché Marché public ou privé Référence du marché: 1052838 Date de clôture estimée: 06/05/14 Etat: Première publication Publié dans: SOURCEWEB (12/04/14) Objet: L'objet de cet accord-cadre et de ses marchés subséquents concernent l'achat de prestation de service de traiteur > pour les besoins de l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées.
3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR103 Yvelines Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Code NUTS: FR108 Val-d'Oise Lieu principal d'exécution: 78 Yvelines, 92 Hauts de Seine, 95 Val d'oise II. 6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 76 000. 1) Intitulé: lot géographique 91 Essonne, 94 Val de Marne Lot nº: 4 II. 3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR104 Essonne Code NUTS: FR107 Val-de-Marne Lieu principal d'exécution: 91 Essonne, 94 Val de Marne II. 6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 50 000. 1) Intitulé: lot géographique 93 Seine Saint-Denis Lot nº: 5 II. 3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis Lieu principal d'exécution: II. 6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 208 000. Marché public traiteur paris. 14) Informations complémentaires Section IV: Procédure IV. 1) Description IV. 1) Forme de la procédure Procédure impliquant des négociations IV. 3) Information sur l'accord-cadre Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre IV. 10) Identification des règles nationales applicables à la procédure: IV. 11) Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: tous les critères sont fixés dans dans le règlement de la consultation IV.
L'accord cadre est mono-attributaire et conclu avec un seul titulaire pris en application de l'article 76 du code des marchés publics pour l'achat de prestation de service traiteur. Entité publique: Ministère de l'Egalité des Territoires et du Logement - Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie Entité d'Achat: MEDDE / EP / ENPC - Ecole Nationale des Ponts et Chaussées Type d'annonce: Annonce de consultation Procédure: Procédure adaptée Catégorie principale: Services Allotissement: Lieux d'exécution: (77) Seine-et-Marne Chargement en cours... A proximité de Condé-Sainte-Libiaire 77450 Seine-et-Marne Acheteur: Adresse: 77455 Date de clôture dépassée Date de clôture estimée: 06/05/14
Le défaut de paiement dans les délais prévus ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement conformément à la loi 2013-100 du 28 janvier 2013. Marché public traiteur au. Le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu à l'article 8 du décret 2013-269 du 29 mars 2013, relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux d'intérêt moratoire est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne, majoré de 8 points. Le titulaire pourra céder ou nantir en partie ou en totalité les créances résultant de l'accord-cadre Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'offre, qu'elle soit présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 Euros T.
1) ÉTENDUE DU MARCHÉ II. 1. 1) Intitulé: Prestations de traiteur avec et sans service élaboré durable Numéro de référence: A2cpep7399 II. 2) Code CPV principal: Descripteur principal: 55520000 Descripteur supplémentaire: II. 3) Type de marché Services II. 4) Description succincte: La présente consultation a pour objet des prestations de traiteur avec ou sans service élaboré cords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents II. 5) Valeur totale estimée: Valeur hors TVA: 600 000 euros II. Marché public traiteur online. 6) Information sur les lots: Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots: 2 II. 2) DESCRIPTION II. 2. 1) Intitulé: Prestations de traiteur sans service élaboré et durable Lot nº: 03 II. 2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal: 55520000 Descripteur supplémentaire: II. 3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Lieu principal d'exécution: II. 4) Description des prestations: Prestations de traiteur sans service élaboré et durable II. 5) Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II.
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