TD: QCM sur la propriété intellectuelle. Recherche parmi 272 000+ dissertations Par • 13 Septembre 2017 • TD • 837 Mots (4 Pages) • 2 119 Vues Page 1 sur 4 QCM Propriété intellectuelle 1 La Propriété Intellectuelle comprend: Le Droit à l'Image et à la Récompense à l'Innovation La Propriété Industrielle et le Droit à l'Image La Propriété Industrielle et la propriété Littéraire et Artistique 2 À quoi sert un brevet, entre autre? À protéger les dessins et modèles À protéger une invention À protéger un auteur 3 Combien de temps durent les brevets? 10 ans 20 ans 50 ans 4 Un seul bien peut faire l'objet de plusieurs droits de Propriété Intellectuelle? Oui Non Je ne sais pas 5 La Propriété Littéraire et Artistique comprend: Le droit d'auteur Les droits voisins Les marques 6 Qu'est-ce que la propriété incorporelle du droit d'auteur? Monopole d'exploitation L'usage matériel d'une oeuvre 7 Si vous achetez un tableau de Pablo Picasso et que vous le brûlé par la suite, vous: Portez atteinte aux droits voisins Portez atteinte à la propriété morale de l'auteur Portez atteinte à l'apparence esthétique de l'oeuvre 8 Qu'est-ce qu'une oeuvre de l'esprit?
1 En France, c'est le droit d'image qui protège les œuvres de l'esprit: photographie, schéma, programme informatique, etc. Vrai Faux 2 Ce fameux droit se compose... Du droit moral qui reconnaît la paternité de l'auteur et protège l'intégrité de l'œuvre. Ce droit est perpétuel. Du droit moral qui permet à l'auteur (ou à ses héritiers) d'être rémunéré pour chaque utilisation de l'œuvre Des droits patrimoniaux qui permettent à l'auteur (ou à ses héritiers) d'être rémunéré pour chaque utilisation de l'œuvre Des droits patrimoniaux qui reconnaissent la paternité de l'auteur et protège l'intégrité de l'œuvre. Ces droits sont perpétuels. 3 Cochez les réponses vraies à propos du Code de la propriété intellectuelle: Les œuvres sont protégées du seul fait de leur création Il est toutefois possible de déposer l'œuvre auprès d'un huissier de justice afin de créer une preuve de paternité datée en cas de litige L'œuvre doit être formelle On peut protéger une simple idée est un service gratuit financé par la publicité.
Objectif(s) Comment identifier les différences sources et les droits d'utilisation d'une ressource numérique? Lors d'une recherche sur le web, si nous voulons utiliser ou exploiter les ressources d'un site Internet telles que les images, les textes ou autres, il faut veiller à ce que ces ressources ne soient pas protégées par l'auteur. C'est pourquoi, il faut savoir vérifier la fiabilité du site qui doit fournir des informations obligatoires (auteur, coordonnées... ). 1. La propriété intellectuelle La propriété intellectuelle est un ensemble de droits accordés à un auteur ou un inventeur sur ses créations ou ses inventions. Elle se compose de deux parties: la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique. a. La propriété industrielle La propriété industrielle protège et valorise les créations, les innovations et les inventions. La propriété industrielle regroupe: ► Les créations techniques: brevets, certificats d'obtention végétale (pour donner des droits sur la création d'une semence végétale particulière), topographies de semi-conducteurs (dessins et disposition des éléments composant des puces ou circuits imprimés).
Marseille (France) – Le rapport mondial sur l'intelligence du marché Service de droit de la propriété intellectuelle (PI) est une source précieuse de données intéressantes pour les stratèges commerciaux. Fournit un aperçu de l'industrie avec une analyse de la croissance et des données historiques et futures sur les coûts, les revenus, la demande et l'offre (le cas échéant). Les analystes de recherche fournissent une description détaillée de la chaîne de valeur et une analyse de votre distributeur. Cette étude de marché fournit des données complètes qui améliorent la compréhension, la portée et l'application de ce rapport. Obtenez un exemple de rapport + tous les tableaux et graphiques associés @: Les principaux acteurs clés présentés dans ce rapport sont: King & Spalding, Morrison & Foerster, Greenberg Traurig, Bryan Cave LLP, McDermott Will & Emery, Finnegan, Henderson, Farabow, Garrett & Dunner, LLP, Venable LLP, Latham & Watkins, K&L Gates LLP, SIDLEY AUSTIN LLP, White & Case, WilmerHale.
Rassemblements automobiles de toute la France Découvrez les rassemblements automobiles de toute la France! De nombreux passionnés se rejoignent lors de rassemblement de voiture américaines, de voiture ancienne, participez à facilement à l'un d'entre eux. Si vous êtes organisation ajoutez votre rassemblement dès maintenant et touchez de nombreux passionnés automobiles! Découvrez les rassemblements automobiles de toute la France! De nombreux passionnés se rejoignent lors de rassemblement de voiture américaines, de voiture ancienne, participez à facilement à l'un d'entre eux. Si vous êtes organisation ajoutez votre rassemblement dès maintenant et touchez de nombreux passionnés automobiles! Rassemblement voiture 2021 de. Envie d'ajouter votre événement? En ajoutant votre événement sur la région vous allez pouvoir être visible auprès des nombreux visiteurs présents sur Forlaps. Ajouter mon événement Nous utilisons des cookies sur notre site Web pour vous offrir l'expérience la plus pertinente en mémorisant vos préférences et les visites répétées.
Rassemblements, balades, rallyes de navigation, sorties en voitures anciennes, le Vesontio Classic Cars regroupe les propriétaires de véhicules historiques. Passionnés, connaisseurs, collectionneurs de voitures anciennes, bienvenue au club! La municipalité d'AVANNE-AVENEY (25720) nous accueille depuis le mois de Juillet 2021 tous les 3ème dimanche de chaque mois - Stade municipal - Rue du pont - de 10h00 à 12h00 2 espaces d'exposition: voitures et motos de plus de 30 ans & youngtimers (+20 ans) Parking visiteurs à proximité CLASSIC ADVENTURE en Haute-Savoie - du 11 au 17 Mai 2022 10 voitures au départ de cette balade touristique à destination Thorens-Glières ou nous avons trouvé refuge au domaine de la Sapinière. Alicia notre hôtesse secondée par sa maman nous ont choyés pendant tout le séjour du petit-déjeuner au diner en passant par le pique-nique. Rencontre automobile à Haguenau 2021 : date, horaires, programme, tarifs. Nuits très tranquilles seulement réveillés par le chant des oiseaux. Sans oublier le chien Snoopy qui a bénéficié de sa promenade matinale grâce aux bons soins des lève-tôt.
Qu'est ce que la Rencontre automobile d'Hagenau? A la base, c'est un groupe de passionnés qui est devenu de plus en plus important et dont les participants sont désormais regroupés sous une association. L' Association Nord Passion Automobile chapeaute ses rencontres, tient une buvette sur place et espère créer une belle harmonie entre les collectionneurs de véhicules prestigieux dans le coin de Haguenau. Calendrier des Manifestations Automobiles en France. Pour le confort de découverte, et qui donne un effet de réunion plutôt intéressant visuellement, les véhicules sont garés selon des catégories définies (Oldtimer, populaire, prestige…). Cela permet aussi aux propriétaires d'échanger autour de leurs modèles de la même catégorie. Ces rencontres/expos se veulent simples et conviviales, et les propriétaires, sympas, répondent volontiers aux questions des autres passionnés ou des néophytes (ou même de vos enfants). Les passionnés d'automobile et de voitures anciennes seront ravis de découvrir ou redécouvrir les modèles ayant marqué l'histoire.
Nous sommes toujours étonnés de la rapidité avec laquelle le temps passe. La Mercedes-Benz Classe A? Il a été introduit l'autre jour. Il a été lancé sur le marché en 1997, il y a 25 ans! Dans cinq ans, les fans seront déjà au rendez-vous des voitures classiques. Si vous regardez les choses de cette façon, la plupart d'entre nous connaîtront bien sûr également le moment où les voitures électriques des années 2012 à 2022 deviendront des youngtimers et des oldtimers. Rassemblement voiture 2011.html. Mais ces véhicules ont-ils vraiment une chance réelle d'être encore en circulation dans 20 ou 30 ans? Certaines choses parleraient pour cela. Par exemple, les voitures électriques sont nettement moins complexes et comprennent moins de composants. Certaines choses sont également standardisées. Après tout, les voitures sont avant tout des logiciels qui donnent vie au matériel et le conduisent. Mais il y a certaines tendances qui ne vont pas bien avec les voitures électriques actuelles. Il y a une forte probabilité que la technologie de batterie de la génération actuelle soit complètement dépassée dans quelques années seulement.
Date Le 17/07/2022 Lieu Varambon Site Internet Organisateur Informations 10éme Rassemblement Auto et Moto de Collection et de Prestige à Varambon au nord d'Ambérieu-en-Bugey. Vous pourrez admirer plus de 350 véhicules de collection ou de prestige. Parcours touristique: départ à 10h30. Vente de pièces détachées, miniatures, et artisanat. Buvette et restauration sur place. RV de 9h à 18h au Clos des Brotteaux à Varambon. Rassemblement voiture 2011 c'est par ici. Entree gratuite. Venez nombreux à ce bel évènement de véhicules anciens au bord de l'Ain! Situation L' ne pourra être tenu responsable en cas de modification, report ou annulation d'une manifestation. Veuillez vérifier ces informations auprès des organisateurs avant de vous déplacer sur un événement.