No category BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition
Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35; signalé au BOC 42/2008; BOEM 200. 7, 210-0. 3. 2. 1, 222. 1. 1, 231. 6. 1, 531. 4. 1) modifié. Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (Jo n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36; signalé au BOC 42/2008; BOEM 503. 5) modifié. Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 9 septembre 2015 (BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 10; BOEM 641. 1). Pièce(s) Jointe(s): Une annexe. Texte abrogé: À compter du 1er janvier 2017: Circulaire n° 929/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM du 21 mars 2016 (BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 5; BOEM 503. 4). Bulletin officiel des armées tableau d avancement 2012 complet. Classement dans l'édition méthodique: BOEM 503. 4 Référence de publication: BOC n° 42 du 15 septembre 2016, texte 9. La présente circulaire précise les dispositions qu'il convient d'appliquer dans le cadre des changements d'armée ou de corps au sein du service des essences des armées (SEA). RAPPEL DES PRINCIPES. Le changement de corps des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » au profit du corps des sous-officiers du service des essences des armées vise à satisfaire les besoins du SEA en sous-officiers hautement qualifiés.
BOCPP N° 17 du 21 avril 2003 – Instruction n° 900/DEF/EMAA/BORH/CDP/SCP du 3 mars 2003 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air. – Arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs. BOCPP N° 16 du 14 avril 2003 – 4e modificatif du 17 mars 2003 à l'instruction n° 241/DPMAA/l/GO/A du 27 janvier 1988 (BOC, p. 481; BOEM 332) relative à l'avancement des officiers de l'armée de l'air appartenant au personnel navigant placés dans la position de congé du personnel navigant. Précédents) modificatif(s): 3 avril 2000 (BOC, p. 2913). – 3e modificatif du 19 mars 2003 à l'instruction n° 800/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 19 décembre 1990 (BOC, p. Bulletin officiel des armées tableau d avancement 2012 3. 4846; BOEM 778) relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure et de la prime de qualification aux sous-officiers de l'armée de l'air. Précédent(s) modificatif(s): 23 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 1079).
Précédent(s) modificatif(s): 13 juillet 2001 (BOC, p. 4495). – 2e modificatif du 23 décembre 2002 à l'instruction n° 800/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 19 décembre 1990 (BOC, p. Précédent(s) modificatif(s): 14 octobre 1993 (BOC, p. 5490). Bulletin officiel des armées tableau d avancement 2012 21. BOCPP N° 4 du 20 janvier 2003 – 2e modificatif du 11 décembre 2002 à l'instruction n° 4000/DEF/DPMAA/BRF/REGL du 12 juin 1998 (BOC, p. 3263; BOEM 620-4*) relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Précédent(s) modificatif(s): 10 juillet 2000 (BOC, p. 3247). BOCPP N° 2-3 du 13 janvier 2003 – Arrêté du 6 décembre 2002 relatif au rattachement des officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air aux différents corps statutaires. BOCPP N° 1 du 1er janvier 2003 – Arrêté du 14 novembre 2002 relatif à la création du cercle mixte de Rochefort. – Arrêté du 20 novembre 2002 portant création d'un site internet par la base aérienne 133 « commandant Henry Jeandet ».