») La « Semaine juridique, Edition générale » (éditeur: Lexisnexis; abréviation « JCP G. »). La doctrine est également très utile pour réaliser tes commentaires d'arrêt. Tu dois très rapidement développer un réflexe: lorsque tu as un commentaire d'arrêt à réaliser, tu dois aller voir les analyses d'arrêt publiées dans les revues doctrinales. Fiche révision droit administratif l2 3. Tu trouveras dans ces contenus de nombreuses informations, très utiles pour ton commentaire (évolution de la jurisprudence, points de vue critique, analyses). Bien sûr, tu pourras t'en inspirer pour établir ton commentaire. Mais, attention: tu ne devras en aucun cas recopier mot pour mot (sauf à citer tes sources…). Le plagiat est légion dans les copies de 2 e année; il peut entrainer de lourdes conséquences pour celui/celle qui s'adonne à cette pratique. A bon entendeur… 3e règle d'or: dédramatiser avec le droit administratif L'un de mes mantras est de ne pas écouter les personnes qui te disent que c'est impossible. Cette règle de vie s'applique plus que jamais au droit administratif: n'écoute pas ceux qui te disent que c'est chiant, que c'est pas intéressant… et surtout n'écoute pas ceux qui te disent que c'est impossible d'avoir la moyenne!
§3: les caractères du droit admin Un droit autonome Le fondement de l'autonomie La reconnaissance de l'autonomie du droit admin commence en 1790 avec le principe de la SDP. Puis, en 1872 avec la consécration du principe selon lequel: le juge admin est juge de l'admin. Fiches de révisions Droit Administratif L2 Sem 1 - 6296 Mots | Etudier. Enfin, l'autonomie est pleinement affirmée avec l'adoption de l'arrêt BLANCO de 1873 du TDC. Le contenu de l'autonomie Les règles du droit admin sont autonome par rapport aux règles de droit privé. Cela ne signifie pas qu'il y ait un cloisonnement étanche entre ces 2 types de règles. Le juge judiciaire peut appliquer des règles du droit admin, convergences. Uniquement disponible sur
Le cours de droit administratif et les fiches: Fiches de droit administratif (L2) Lire la suite... L'histoire du droit administratif et de ses grands arrêts Définition, critères, histoire du droit administratif Le droit administratif, c'est l'ensemble des règles exorbitantes du droit commun qui régissent les activités administratives. Il y a trois types de critères pour reconnaître le droit administratif du droit commun: – Critère organique: c'est la présence d'une personne publique. Certaines personnes privées peuvent être soumise au droit administratif si elles gèrent... Lire la suite... La place de la Constitution en droit administratif Le droit administratif et la Constitution Un acte administratif doit respecter les normes qui lui sont supérieures. Fiche révision droit administratif l2 semester 1 2020. Ceci renvoie à la conception normativiste du droit qui est celle de Hans Kelsen. Tout système de droit renvoie à un ensemble de normes organisées sous a la forme d'une pyramide hiérarchique: – La Constitution – Les traités internationaux et le...
Cours: Révision droit administratif - L2 - S3. Recherche parmi 272 000+ dissertations Par • 1 Octobre 2019 • Cours • 30 277 Mots (122 Pages) • 349 Vues Page 1 sur 122 §2: la place du droit admin en droit français. Le droit admin appartient au droit public Le droit public c'est donc l'ensemble des règles juridiques relative à l'existence, à l'organisation et aux relations de l'état. Le domaine privé - Fiche de révision n°6. Au sein de ce droit public le droit admin a ceci de particulier que: C'est un droit pluriel Un droit à plusieurs branches regroupé en deux grandes branches qui correspond à celle du droit public: Les droits de l'existence de l'état dans l'ordre international et dans l'ordre interne Les droits du fonctionnement de l'état, lui permettant à l'état d'imposer des obligations et d'offrir des prestations. Droit admin général, droit admin spéciaux. Le droit admin général est celui qui décrit les règles de droit commun de l'activité admin. Puis, il y a des droits admins spéciaux qui vont concerner des enseignements spécifiques de l'activité admin.
Ex: cas de l'interdiction de l'arbitrage pour les pers publiques art 2060 CC, art du code du commerce ou du code sur l'activité adm. L'application des 2 droits par les juges L'application par le juge judiciaire du droit privé à l'activité admin L'application exceptionnelle du droit privé par le juge admin: L'application du droit admin par le juge judiciaire Une grande partie de l'activité admin est régit par le droit privé. Le droit privé s'appliquera alors quand: Il y a gestion privée des pers publiques (ex: lorsqu'une pers publique conclut un contrat de droit privé avec une pers privée). L orsque les biens d'une pers publique appartiennent au domaine privé. Lorsqu'un service public est qualifié d'industriel et cial. Liste des cours de L2 droit – Fiches / Cours. Par ricochet, dès qu'une pers publique agit seule sur un marché. Le droit public s'applique. Mais, si la pers publique n'agit pas seule et qu'elle fait intervenir les pers de droit privé (service public), il va s'appliquer. Assez rare que le juge admin applique des règles de droit privé.
La Polygraphie Respiratoire est un examen qui permet de poser le diagnostic de syndrome d'apnées du sommeil. Le syndrome d'apnées obstructives est un trouble de la respiration nocturne lié à l'arrêt du flux aérien dû à l'obstruction des voies aériennes supérieures en inspiration de façon répétitive, ce qui altère l'oxygénation du sang et la qualité du sommeil. Ce syndrome est favorisé par l'obésité. Polygraphie apnée du sommeil danger. La polygraphie ventilatoire est réalisée pendant une nuit à la maison et enregistre: - Les débits aériens nasobuccaux - Les mouvements respiratoires du thorax et de l'abdomen - l'oxymétrie (SaO2) au bout d'un doigt - fréquence cardiaque - le ronflement L'appareil, compacte et léger est posé très simplement l'après midi au cabinet médical. Le patient doit porter un T-shirt pour accrocher le boitier de l'appareil avec 2 petites pinces métalliques. Les ceintures thoracique et abdominales sont placées. Au moment de se coucher, le patient doit 1°) mettre les « lunettes » dans le nez, faire passer les tuyaux derrière les oreilles et serrer sous le menton; puis mettre du sparadrap sur les tuyaux et la peau entre le nez et les oreilles pour éviter que les lunettesse déplacent pendant la nuit, 2°) mettre le capteur à oxygène: bracelet autour du poignet et capteur au bout d'un doigt (médian); puis mettre du sparadrap sur le câble autour de la peau du doigt pour éviter que le capteur se déplace pendant la nuit.
Sexe Age (années) FDR Masculin 58 Tabac - HTA - Diabète non ID Poids (kg) Taille (m) IMC = Poids / Taille2 Tour de Cou (cm) 159 1, 80 49 47 SIGNES D'APPEL Endormissement rapide NON Ronflements OUI Pauses respiratoires nocturnes observées Eveils nocturnes Nycturie Sommeil agité Sommeil non réparateur Céphalées matinales Troubles de la concentration Troubles de la mémoire Troubles de la libido Asthénie diurne Hypersomnolence diurne Score à l'échelle d'Epworth 17 Observation personnelle (Dr D.
Il arrive que le sommeil soit particulièrement fractionné, les résultats peuvent s'en trouver faussés et l'index d'apnée sous-estimé. parfois la polygraphie respiratoire n'est pas suffisante. Une polysomnographie sera alors prescrite au regard des résultats de la polygraphie respiratoire. Notamment lorsque les résultats de la polygraphie s'avèrent négatifs alors qu'il existait une forte présomption de syndrome d'apnée obstructives du sommeil. Polygraphie apnée du sommeil test. La polysomnographie est plus lourde et contrairement à la polygraphie ventilatoire nocturne, elle nécessite une hospitalisation. Si son mécanisme est plus contraignant ses résultats sont plus précis et permettent non seulement d'évincer clairement les troubles du sommeil obstructifs mais également d'aller plus loin dans la recherche et de mettre en avant des troubles du sommeil non obstructifs (syndrome des jambes lourdes, état dépressif…) La polysomnographie enregistre bien plus de mesures que la simple polygraphie ventilatoire. Outre les mesures enregistrées lors d'une polygraphie, la polysomnographie enregistre également l'activité électrique du cerveau, les mouvements des yeux, l'activité électrique des muscles, l'activité électrique du cœur et la pression œsophagienne.
Il est possible de faire précéder la polysomnographie de différents tests dont les tests de maintien d'éveil afin d'évaluer la somnolence. D'autres aux examens peuvent être proposés mais ne sont pas systématiques dans le bilan de ronflements, il s'agit essentiellement d'examens radiologiques morphologiques: - soit un scanner des fosses nasales et des sinus dans le cadre du bilan d'une obstruction nasale - soit un examen de téléradiographie de profil afin d'étudier les bases osseuses maxillo-mandibulaires - De façon beaucoup plus exceptionnelle une IRM pour apprécier le volume de la base de la langue
Il présente donc des difficultés à la respiration. Les indices de cette pathologie sont majoritairement les maux de tête, les ronflements ou encore la somnolence. On parle d'apnée quand l'arrêt respiratoire dure plus de dix secondes et l'on constate un syndrome d'apnée du sommeil lorsque la personne présente au moins 5 apnées sur une heure de sommeil. Le but de la polygraphie ventilatoire nocturne est de parvenir à chiffrer les apnées intervenues durant le sommeil et de les analyser afin de savoir si elles sont ou pas obstructives. Quand l'apnée est obstructive, le patient présente des arrêts et des reprises réitérés de sa respiration durant la nuit. L'appareil met en exergue différents signes témoins de l'apnée du sommeil tels que les ronflements, les micro éveils ou encore l'hypopnée. Polygraphie apnée du sommeil quebec. Ce syndrome d'apnée/ hypopnée du sommeil est reconnu comme étant un facteur de risque cardiovasculaire important et rend dans certains cas le traitement contre l'hypertension artérielle inefficace. La polygraphie ventilatoire nocturne est un examen dit ambulatoire.
Il se déroule donc au domicile du patient. Un certain nombre de capteurs sont placés sur l'individu. Des capteurs sont positionnés sur le thorax, sur les doigts, sur l'abdomen et parfois sur le nez du sujet. Cette polygraphie ventilatoire apporte plusieurs mesures: l'oxymétrie de pouls, le flux aérien, les efforts respiratoires et l'ECG. Polygraphie de Sommeil d'un Patient porteur d'un SAOS sévère (2). La ventilation est enregistrée à partir de canules nasales et permet de réaliser s'il y a ou non des apnées du sommeil obstructives. Les capteurs situés sur l'abdomen servent quant à eux à enregistrer les mouvements thoraco-abdominaux durant la phase de sommeil. Le capteur placé sur le doigt mesure l'oxymétrie et la fréquence cardiaque. L'oxymétrie permet de chiffrer la saturation en oxygène de l'hémoglobine. Elle a pour vocation de quantifier les conséquences des apnées sur la Sa02( Saturation artérielle en oxygène). Les ronflements sont quantifiés et mesurés en intensité par des capteurs spécifiques sur l'enregistreur. La polygraphie ventilatoire nocturne est un examen qui rencontre des obstacles.
À l'aide d'un masque adapté aux contours du visage, cet appareil maintient les voies aériennes supérieures ouvertes durant le sommeil, bloquant le mécanisme de l'apnée, donc, la fermeture anormale des voies aériennes supérieures. Ce petit appareil qui peut être posé sur la table de nuit propulse l'air ambiant dans les voies aériennes supérieures par l'intermédiaire du masque. La pression de l'air empêche la fermeture de celles-ci et la respiration se fait alors normalement. Afin d'obtenir un réel bénéfice, il est important d'utiliser l'appareil quotidiennement et pendant toute la durée du sommeil. Pour traiter l'apnée du sommeil, il est également primordial de contrôler son poids et d'adopter une bonne hygiène de vie. L'endoscopie sous sommeil induit (hospitalisation ambulatoire) L'intolérance à la ventilation nocturne par pression positive continue (PPC) dans le traitement du syndrome d'apnée du sommeil obstructif (SAOS) est parfois observée. Le recours aux alternatives thérapeutiques (chirurgie ou orthèses) nécessite de bien localiser le ou les sites obstructifs.