2 KB] Accord de fusion du 19 octobre 2016 ACCORD COLLECTIF INTERBRANCHE DE FUSION DES BRANCHES PROFESSIONNELLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ INDÉPENDANT ET DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ A DISTANCE Document Adobe Acrobat [86. 6 KB] Avenant n°2 à l'accord relatif à la création d'une catégorie temporaire de cadre C0 Avenant du 5 février 2018 sur les salaires minimums de la catégorie C0 au 1er janvier 2018 Document Adobe Acrobat [94. 4 KB] Accord C0 du 12 janvier 2016 (Accord relatif à la création d'une catégorie temporaire de cadre C0) Document Adobe Acrobat [39. 1 KB] Modèle de lettre de saisine de la Commission Paritaire Nationale d'Interprétation et de Conciliation Document Adobe Acrobat [538. 6 KB] Convention collective IDCC 2691 de l'enseignement privé indépendant Document Adobe Acrobat [802. 1 KB] Nota: Pour obtenir la dernière version à jour de la convention collective, consulter le site Legifrance à cette adresse. Avenant n° 4 du 5 mai 2020 AVENANT N° 4 A L'ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE CATEGORIE TEMPORAIRE DE CADRE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE INDEPENDANT idcc2691_2020_c0_avenant_4_du_05_05_2020[... ] Document Adobe Acrobat [105.
4 Textes Salaires Salaires Salaires Salaires Salaires Convention collective nationale des documentalistes des établissements d'enseignement secondaire et technique privés. En vigueur le 1er septembre 1982.
Champ d'application territorial Territoire national et DOM. Convention collective Signature Extension JO Révision Brochure IDCC Enseignement privé hors contrat 27-11-2007 21-08-2008 28-08-2008 0 00:00:00 2691 Choisissez votre formule pour accéder à la convention collective: Nos offres: Texte intégral consolidé à jour en accès 24H/24 Synthèse pratique 14. 9 € TTC Texte intégral Alertes mises à jour 19. 9 / mois Les conventions de a à z static function add_footer_script() {
Télécharger gratuitement la convention enseignement privé IDCC 3218 Alternativement, nous mettons à votre disposition une version gratuite de la convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif (EPNL) que vous pouvez télécharger en PDF. Vous pouvez aussi consulter les mises à jour des conventions sur le site de Legifrance. Mon entreprise dépend elle de la convention collective enseignement privé? Un chef d'entreprise est tenu d'adhérer à la convention collective de son secteur et sous-secteur d'activité. Cette convention s'appliquera pour tous les salariés. Vous voulez vérifier que vous êtes bien rattaché à la convention enseignement privé? Consultez le site Pappers et recherchez votre entreprise! L'employeur doit informer ses salariés de la convention collective applicable. C'est une information que le salarié pourra notamment retrouver sur la fiche de paye. Voici la liste des activités qui sont concernées par la convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif (EPNL) - IDCC 3218: En cas de doute sur la convention collective à appliquer pour son entreprise, notamment si la société exerce plusieurs activités, il est recommandé de consulter un avocat spécialisé en droit social.
L. 132-17 du code du travail). Texte de base Accord national professionnel sur l'indemnisation des salariés participant aux commissions paritaires. Texte de base Accord national professionnel du 19 février 1990 Convention collective nationale des animateurs-éducateurs de l'enseignement privé. Mise à jour le 1er mars 1988. Texte de base Textes Attachés Convention collective nationale des cadres éducatifs de l'enseignement privé secondaire et technique. Mise à jour le 22 juin 1987. Texte de base Textes Attachés
3 avril: un « Comité militaire de redressement national » prend le pouvoir en Guinée et nomme le colonel Lansana Conté président. Celui-ci annonce l'instauration d'un régime démocratique. 6 avril: coup d'État militaire manqué au Cameroun. 7 avril ( Formule 1): Grand Prix automobile d'Afrique du Sud. 17 avril: alors qu'elle surveillait une manifestation contre le régime de Kadhafi devant l'ambassade de la Jamahiriya arabe libyenne à Londres, une policière britannique est tuée par un tir venu du bâtiment diplomatique; le Royaume-Uni rompt ses relations avec la Libye. 29 avril ( Formule 1): Grand Prix automobile de Belgique. Calendrier avril 1984 canada. Naissances [ modifier | modifier le code] 4 avril: Sean May, joueur de basket-ball américain. David Marsais comédien, humoriste, scénariste et producteur artistique français. 10 avril: Ivan Johnson, basketteur américain. Lucy Lee, actrice tchèque. Mandy Moore, chanteuse et actrice américaine. 11 avril: Kelli Garner, actrice américaine. Nikola Karabatic, handballeur français.
Ce calendrier est prêt-à-imprimer! Seuls le logo et le calendrier seront visibles si vous imprimez cette page. Looks great on small screens, big screens and on print. Click on dates to calculate duration. jeudi 2 juin 2022, semaine 22 Russie a 11 fuseaux horaires. Le fuseau horaire de la capitale Moscou est utilisé ici. Soleil: ↑ 03:52 ↓ 21:03 (17h 11min) Plus d'infos
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Voici le calendrier grégorien du mois de mars de l'année 1984. Il mentionne les jours fériés ainsi que les numéros des semaines. < Février Férié Avril > Mars 1984 Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim 9 1 2 3 4 10 5 6 7 8 9 10 11 11 12 13 14 15 16 17 18 12 19 20 21 22 23 24 25 13 26 27 28 29 30 31 Ce mois de mars 1984, d'une durée de 31 jours, commence par un jeudi et fini par un samedi. Ce mois de mars 1984 compte 4 week-ends plus 1 samedi. Nous irons de la 9ième semaine à la 13ième semaine de l'année 1984. Changement d'heure le dimanche 25 mars 1984: passage à l'heure d'été UTC+2. Il faut ajouter une heure à nos montres: à 2 heure, il est 3 heure. Icone rubriques connexes Icone représantant les rubriques connexes Né(e) en mars 1984? Découvrez depuis combien de jours vous êtes né(e) grâce à notre calculateur de différence de jours entre deux dates! Calendrier 1984 à imprimer et à télécharger en PDF | abc-calendrier.fr. Enceinte? Découvrez la date de votre accouchement ainsi que les dates importantes de votre grossesse avec notre calculatrice de grossesse! Signe du Poison ou Bélier?