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Tableau De Correspondence Carte Grise Des

Mon, 08 Jul 2024 08:11:20 +0000

2 Type, variante, version D. 3 Dénomination commerciale F. 1 Masse en charge maximale techniquement admissible, (sauf pour les motocycles) G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg) (CE) K Numéro de réception par type J. Catégorie du véhicule (CE) K. Numéro de réception par type P. 2 Puissance nette maximale en Kw (uniquement pour les motocycles) Q. Rapport puissance - masse S. 2 Nombre de places debout V. 7 CO2 V. 9 Indication de la classe environnementale de réception CE N. B. : les mentions de largeur et de surface sont supprimées. Tableau de correspondance entre la certificat d'immatriculation européen et l'ancien format Le nouveau certificat d'immatriculation contient 45% d'informations supplémentaires en comparaison avec l'ancien support. Les rubriques sont désormais numérotées de façon identique pour chaque état membre. Tableau de correspondance carte grise 2021. NB: depuis le 15 avril 2009, le nouveau certificat d'immatriculation permet en outre aux véhicules de recevoir une immatriculation à vie.

  1. Tableau de correspondance carte grise 2021
  2. Tableau de correspondance carte grise certificat d’immatriculation

Tableau De Correspondance Carte Grise 2021

Où se trouve la puissance fiscale sur une carte grise?

Tableau De Correspondance Carte Grise Certificat D’immatriculation

Nous avions déjà évoqué le sujet à travers notre article « Tout savoir sur les normes Euro ». Les normes Euro sont utilisées pour les restrictions de circulation dans certaines villes européennes. Des restrictions qui s'étendent de plus en plus afin de réduire la pollution au sein des villes. Voici comment connaître la norme Euro d'un véhicule. Elle dépend d'un seul facteur: l'âge du véhicule. Où trouver la norme Euro de son véhicule? Tableau de correspondence carte grise quebec. Les informations sur la norme euro de votre voiture se situent sur sa carte grise (certificat d'immatriculation). Il existe deux cas de figure: La catégorie de norme euro est clairement indiquée dans la section « V9 » du certificat d'immatriculation, à la fin du code La catégorie n'est pas clairement indiquée, il faut vous référer à la date de première immatriculation de votre véhicule, section « B » de la carte grise Sur la carte grise ci-dessous, on peut voir que la norme euro de la voiture apparaît clairement à la fin du code dans la section « V9 ». Dans tous les cas, c'est l' ancienneté de votre véhicule qui détermine sa catégorie de norme euro.

Ce dernier se base sur la cylindrée de l'engin en cm 3 et non plus sur les taux d'émission de CO 2 et sur la puissance réelle. Jusqu'à 5 CV, il suffit de lire la correspondance dans un tableau. Au delà de 500 cm 3, il faut ajouter 1 CV en plus par tranche de 125 cm 3 en plus.