Documents gratuits SCI 16 Rue De La Fontaine 08/02/2012 Acte sous seing privé Cession de parts sociales entre Mme Aude BERGOT au profit de Mme Christine JACOB et Mr Hervé ROUDAUT., cession de parts sociales entre Mme Hélène BARIOU au profit de Mme Christine JACOB et Mr Pierre-Yves JACOB.. Procès-verbal d'assemblée Mise à jour de l'article 7 des statuts.. Statuts mis à jour 25/11/2009 Acte sous seing privé Cession de parts sociales entre Mr Pascal GUILLEMIN au profit de Mme ChristineJACOB, Mr P-Y JACOB, Mr Hervé ROUDAUT, Mme Hélène BARIOU et Mme Aude BERGOT.. Démission(s) de gérant(s), modification des articles 6 et 7 des statuts.. 09/04/2002 Divers ACTE SOUS SEING PRIVE EN DATE DU 09. 02. 02, AVIS DE NANTISSEMENT DE PARTS DE SOCIETE CIVILE CONTRE MR ROUDAUT HERVEINSCRIT AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST LE 08. 04. 02. 15/02/2002 Acte sous seing privé Cession de parts. 19/04/2001 Acte sous seing privé Changement de gérant. 16 rue de la fontaine en francais. Divers CESSION DE PARTS KERNEIS (MARIE CHRISTINE) - UGUEN (MARIE FRANCOISE) AU PROFIT DE MR GUILLEMIN (PASCAL) Changement de gérant, LETTRE DE DEMISSION DU CO-GERANT Changement de gérant.
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Un service de 1 200 assiettes à destination de l'Élysée a notamment été commandé à la manufacture de Sèvres en 2018. La protection de la porcelaine de Limoges par l'indication géographique protégée La porcelaine de Limoges bénéficie du d'une indication géographique protégée (IGP) reconnue par l'INPI depuis 2017. Pour être « de Limoges » une porcelaine doit ainsi avoir été entièrement fabriquée dans le département de la Haute-Vienne.