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Compte-rendu P. 15. 09. 2016 Délibération du Conseil Communautaire tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de Plan Local d'Urbanisme. Séance du 29 Novembre 2016. 05AA1-annexe 1, 05AA1-annexe 2, 05AA2-annexe 3 volume 1, 05AA5-annexe 3 volume 2-1, 05AA6-annexe 3 volume 2-2 Délibération du Conseil Communautaire du plan Local d'Urbanisme de la Commune de LABENNE - Nouvel arrêt du projet et bilan de la concertation. Séance du 14 Décembre 2017. Terrain à bâtir, Tarnos, Labenne, Clermont, Dax. Landes et Pays Basque. TLE CONSTRUCTION. D005A - annexe 1, D005A - annexe 2, D005A - annexe 3, D005A - annexe 4, D005A - annexe 5, D005A - annexe 6, D005A - annexe 7, D005A - annexe 8, D005A - annexe 9 Enquête publique préalable procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de LABENNE - du lundi 25 Juin 2018 à 09h00 au Jeudi 26 Juillet 2018 à 17h30 - Demandeur: Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) - Avis - Arrêté - Dossier d'enquête publique disponible ici Rapport avis et conclusions du commissaire enquêteur : Approbation du PLU - Délibération du Conseil communautaire - Séance du 06 Décembre 2018.
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2. 1 2. 2 Une pause a été faite dans l'attente de l'avancement du SCOT de MACS car le futur PLU devra se mettre en compatibilité avec le SCOT. Consultation lancée fin 2013 pour définir le bureau d'étude qui accompagnera la Commune dans cette démarche. Le Cabinet Urbactis a été retenu début 2014, il est composé d'urbanistes, architectes, paysagistes et environnementalistes. 5. 1 Ateliers de concertations (16 mai et 3 juin 2014) Comptes-rendus 6. 1 6. 2 6. 3 6. 4 6. 5 6. 6 Courriers d'observations 6. 7 6. 8 Délibération du Conseil Municipal pour la requalification d'un périmètre "sursis à statuer" du 29 septembre 2014. 7. 1 7. 2 Diagnostic. Ce diagnostic est susceptible d'évoluer pendant la procédure d'élaboration. 8. 1 Réunion des personnes publiques associées (P. P. Constructeur maisons individuelles Landes Constructions Bordes. A. ) le 16 Octobre 2014. 9. 1 Réunion publique de concertation "enjeux et priorités du futur PLU" à la Salle des Fêtes le 16 Octobre 2014. 10. 1 Débat PADD en Conseil Municipal du 11 décembre 2014 - PADD 11. 12. 2014 Ateliers de concertation du 10 Avril 2015 et du 21 mai 2015 - / Compte-rendu atelier du 10 Avril 2015 Réunion publique La gestion de la Forêt sur le territoire de la Commune Gestion-foret-réunion Réunion publique de concertation du 26 mai 2016 - Support ré Débat PADD en Conseil Communautaire du 28 juin 2016_ Délibération communautaire Débat PADD en Conseil Municipal du 30 juin 2016 - Compte rendu du CM Document de support PADD Juin 2016 Réunion des Personnes Publiques Associées (P. ) le 15 septembre 2016.
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Identifiant historique L'identifiant historique de l'association: 0401000735 Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec. Forme Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture): 401S Nature de l'association: Simplement Declarée (D) Groupement (Simple, Union, Fédération): Simple (S) Observation du waldec: reprise auto => date publication création au JO à vérifier Position (Active, Dissoute, Supprimée): Active (A) Publication sur le web: Non (0) Site web déclaré au waldec: Aucun