Résolu /Fermé Bonjour, Quel est la durée moyenne d'une commission d'attribution de logement HLM? Merci pour vos réponses! 18 réponses je suis chargée d'attribution en hlm, dans mon organisme, la commission a lieu 2 fois par mois et pendant 6h (nous passons environ 70 dossiers à chaque fois) et nous envoyons les réponses le soir même, donc les gens savent ce qu'il en est dès le lendemain ou deux jours après... plus de garant physique depuis la loi moll de 2009, juste les locapass (même pour rsa alors), et à partir du 1er septembre 2010, plus de locapass pour rsa, car le fsl est plus ou moins remis en place...
Contact Service Marchés MULET Marc Responsable Service des Marchés Mes informations Pratiques FAQ à la une JAS EN FÊTE Nos réhabilitations - 28/06/2018 Le Jas de Bouffan était en fête mercredi 27 juin 2018 à l'occasion de la découverte de la réhabilitation énergétique et architecturale de 733 logements Famille &... Lire la suite Toutes les actus
Chaque année en France, 160 000 enfants sont victimes de violences sexuelles. Le témoignage de Fanny Castaignède, invitée de France Bleu Périgord ce jeudi 18 novembre 2021.
00 EU Informations avancées Rapport Complet Officiel & Solvabilité Les 81 dirigeants de la société FAMILLE ET PROVENCE Dirigeants mandataires de FAMILLE ET PROVENCE: Mandataires de type: Prsident du conseil d'administration Mandataires de type: Directeur gnral Mandataires de type: Vice-prsident Mandataires de type: Administrateur Afficher tous les dirigeants Parcourez les réseaux d'influence de plus de 4 millions de dirigeants français!
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Elle formule, le cas échéant, des propositions de relogement adapté. - Orientations d'attribution - Réglement intérieu r Les conditions d'attribution Vous pouvez devenir locataire d'un logement social si vous êtes français ou étranger titulaire d'un titre de séjour, et si vos ressources ne dépassent pas un plafond défini chaque année par décret ministériel. Aides à la location Les aides au logement sont versées sous conditions de ressources. Commission famille en provence autour. Découvrez-les ainsi que leurs conditions d'obtention. Votre recherche Rechercher un logement, c'est bien identifier ses besoins: lieu géographique, type de logement, demandes particulières...